Retour ŕ l'accueil
Mentions légales
Code postal ou ville
la carte de l'eure

Mentions légales

Raison Sociale:
Nouvel Hôpital de Navarre
62 route de conches
CS 32204
27022 EVREUX CEDEX
Tél : 02.32.31.76.76.
Fax : 02.32.31.76.86.
contact@nh-navarre.fr




Le Nouvel Hôpital de NAVARRE est un établissement public de santé.
La société est immatriculée sous le numéro SIRET suivant : n°27 0000 573.

Le site Nouvel Hôpital NAVARRE est édité par le Nouvel de Navarre et L'ATELIER.

Les crédits photos : Nouvel Hôpital de Navarre, Philippe DUTEL, Florence BROCHOIRE, Dominique HERMIER,  Benoît DUPUIS, Alain DESGREZ, Ville d'Evreux, Groupement LEON GROSSE - Jacques REFUVEILLE, Archi Graphi, banque d'images Photodisc.

La gestion du projet et le design ont été assuré par L'ATELIER RCS Evreux www.design-graphique.fr. La partie développement a été assurée par Internet-Concept.
 
 


Respect de la législation

Le Nouvel Hôpital de Navarre informe les utilisateurs du site nouvel-hopital-navarre.fr, nh-navarre.fr ou chs-navarre.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs des sites nouvel-hopital-navarre.fr, nh-navarre.fr ou chs-navarre.fr sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site web www.nouvel-hopital-navarre.fr, nh-navarre.fr ou www.chs-navarre.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Comission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les Internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.  (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer,merci de contactez : communication@nh-navarre.fr.

Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 


Licence et droit de reproduction

© 2017 Nouvel Hôpital de Navarre - Toute reproduction ou représentation faite sans l'accord du Nouvel Hôpital de Navarre constitue une contrefaçon. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sans un accord écrit du Nouvel Hôpital de Navarre. 


 

Iconographie


Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés en vertu du code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord du service communication du Nouvel Hôpital de Navarre.

 

Informations contenues dans ce site

Les informations contenues sur ce site, le sont à titre informatif. Malgré tous les soins apportés à la réalisation  de ce site et à son actualisation régulière, des omissions ou des erreurs  peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive.
Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Pour toute question, vous pouvez contacter directement le Nouvel Hôpital de Navarre soit par téléphone au 02.32.31.76.76. ou soit par courriel au : communication@nh-navarre.fr

De manière à nous permettre sans cesse d'améliorer notre accueil et nos services, vous nous rendriez service en nous communiquant toutes critiques et suggestions.


Liens hypertextes :

La présence de liens hypertextes vers d'autres sites web n'engage aucunement le Nouvel Hôpital de Navarre sur le contenu de ces sites. Le Nouvel Hôpital de Navarre n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, le Nouvel Hôpital de Navarre ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.


 

Logo du Nouvel Hôpital de Navarre
 

Le logo du Nouvel Hôpital de Navarre est déposé et protégé. Toute utilisation nécessite une autorisation écrite formelle du service communication du nouvel hôpital de Navarre. Le logo doit alors être utilisé dans son intégralité et sans aucune modification.

 

Cookies

A des fins statistiques, un cookie de session est employé. De plus, conformément à l’article 8.1 des conditions d’utilisation du service Google Analytics, nous attirons l’attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante :
 
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.


Disponibilité du site  

Vous êtes informé que le site du Nouvel Hôpital de Navarre est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le Nouvel Hôpital de Navarre pourra interrompre l'accès au site.

Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans prévis.

Ce site vous propose de télécharger des documents en format "pdf". Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.


Publicité 

Nous n'accueillons aucune publicité sur notre site internet



Modification de la notice légale

Le Nouvel Hôpital de Navarre se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.


Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.


Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction au Tribunal  Administratif de Rouen (France).